Compte-rendu du conseil municipal ORDINAIRE du 16 janvier 2021
Présents : Mrs VASSAN Yannick, LAMOTTE Vincent, BUARD Florent, BRACONNIER Jean-Michel, JOT Pierre, PAHON Jérôme. Mmes DEBREUX Marie-Pierre, CHARTIER Ludivine, DESSELLE Marie-Christine, MELIN Anne-Marie.
Absents excusés : BONNEFOY Fabrice donne pouvoir à PAHON Jérôme
WIECHETEK Julien donne pouvoir à BUARD Florent
MOING Luiza donne pouvoir à DESSELLE Marie Christine
ADAM Lydie donne pouvoir à BRACONNIER Jean Michel
JOLY Aurélien donne pouvoir à CHARTIER Ludivine
A été désignée comme secrétaire de séance : DESSELLE Marie Christine
Vu la loi 2020-1379 du 14 novembre 2020 autorisant la prorogation de l’état d’urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire
Vu l’Ordonnance 2020-1497 du 2 décembre 2020, prorogeant et modifiant l’ordonnance 2020-319 du 25 mars 2020 adaptant, en raison de l’épidémie de covid-19, les règles de réunion et de délibération des assemblées
Considérant la nécessité de respecter la distanciation sociale d’un mètre entre chaque personne, cette séance s’est déroulée à la salle LEROUZIC à huis clos, avec port du masque obligatoire.
01/2021 – Suite à l’arrivée le 4 janvier 2021 de Mme CORNU par voie de mutation en tant que secrétaire de Mairie, et afin que celle-ci ne perde pas en salaire, le Conseil Municipal décide du maintien de la RIFSEEP dont elle bénéficiait jusqu’à présent.
Voté à l’unanimité
02/2021 – Le Conseil Municipal accepte un remboursement à un conseil municipal pour frais avancés à hauteur de 133 euros pour le paiement du repas lors de la visite au titre d’expertise – conseil gracieuse de Mr GRIFFON architecte à Paris.
Voté à l’unanimité
INFORMATION :
- Achat d’un terrain, sis ruelle Jacqueline à Noyers. Ce terrain permettra d’élargir la route et d’y affecter des places de stationnement. Le prix sera fixé après estimation du service des domaines.
Fin de séance à 11h30